Un cybercrime est un phénomène criminel caractérisé par l’abus de la technologie de l’information, à la fois matériel et logiciel, pour commettre un ou plusieurs crimes. Cet article explorera la définition, les types et l’évolution réglementaire des cybercrimes, avec une référence particulière à la loi n° 547/1993.
Caractéristiques des Cybercrimes
Portée et Types
Les cybercrimes englobent une large gamme d’activités illicites. Certains de ces crimes visent à l’exploitation commerciale d’Internet, tandis que d’autres menacent les systèmes d’information de sécurité nationale d’un État. L’élément commun de ces crimes est l’utilisation de dispositifs électroniques.
Évolution Réglementaire
Souvent, les cybercrimes sont perçus comme un phénomène récent et donc récemment réglementé. Cependant, la principale loi italienne sur les cybercrimes est la loi n° 547 de 1993, une réglementation vieille de plus de 23 ans et toujours quelque peu vague dans ses contenus malgré plusieurs modifications.
La Loi n° 547/1993
Contenu et Amendements
La loi n° 547/1993 a introduit plusieurs dispositions pour criminaliser les cybercrimes. Certaines de ces dispositions ont été modifiées après la ratification par l’Italie de la Convention de Budapest sur la cybercriminalité (23 novembre 2001) par la loi n° 48/2008. Ces amendements visaient à mettre à jour et à clarifier certains aspects de la réglementation originale.
Définition des Cybercrimes
Les cybercrimes sont conventionnellement appelés ainsi parce qu’ils impliquent couramment l’utilisation de dispositifs électroniques. L’influence de la technologie de l’information sur la commission et la perception des infractions ne peut être facilement expliquée par les approches criminologiques traditionnelles.
Types de Cybercrimes
Fraude Informatique et Abus Informatique
Une partie de la doctrine distingue entre fraude informatique et abus informatique. La fraude informatique inclut tous les comportements manipulateurs avec une intention frauduleuse, tandis que l’abus informatique englobe toutes les actions qui impliquent l’utilisation abusive des technologies pour obtenir des avantages.
Cybercrimes Propres et Cybercrimes Occasionnels
Une autre classification divise les cybercrimes en cybercrimes propres et cybercrimes occasionnels, en fonction de l’essence du dispositif dans la conduite. Les cybercrimes propres ne peuvent exister sans outils informatiques ou télématiques, tandis que les cybercrimes occasionnels incluent les infractions qui peuvent également se produire en dehors du cyberespace.
Approche Casuistique
Dépassement des Frontières Spatio-Temporelles
Les cybercrimes partagent la caractéristique de dépasser les frontières spatio-temporelles, nécessitant une approche casuistique plutôt qu’une distinction catégorique. Cette approche permet de mieux aborder les différents types de conduites illicites et les défis posés par leur hétérogénéité.
Conclusion
La définition et la classification des cybercrimes sont complexes et en constante évolution. Bien que la loi n° 547/1993 représente un point de départ fondamental, les amendements ultérieurs et une approche casuistique sont essentiels pour aborder l’ampleur et la complexité du phénomène de la cybercriminalité.
